Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site louis-cercle.site est édité par :
- Nom : Louis Cerclé--Cheminel EI
- Forme : Entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur
- SIREN : 131 344 590
- SIRET : 131 344 590 00016
- Code APE : 62.01Z – Programmation informatique
- Immatriculation : Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Adresse : 29 rue Duperré, 29200 Brest, France
- Email : [email protected]
- Téléphone : 07 83 44 02 74
Directeur de la publication : Louis Cerclé--Cheminel.
Les conditions applicables aux prestations sont détaillées dans les conditions générales de vente.
2. Hébergement
Ce site est auto-hébergé par l'éditeur, sur un serveur situé en France :
- Hébergeur : Louis Cerclé--Cheminel EI
- Adresse : 29 rue Duperré, 29200 Brest, France
- Téléphone : 07 83 44 02 74
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3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, code source) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Louis Cerclé--Cheminel.
4. Protection des données personnelles
Responsable du traitement
Louis Cerclé--Cheminel EI, joignable à [email protected].
Données collectées et finalité
Le formulaire de contact collecte votre nom, votre adresse email, le sujet de votre demande, votre message et, si vous les renseignez, votre budget et le délai souhaité. Ces informations servent uniquement à répondre à votre demande et, le cas échéant, à établir un devis. Elles ne sont ni revendues ni utilisées à des fins publicitaires.
Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande (réponse à une demande de devis ou d'information).
Destinataires et sous-traitants
Pour être acheminé, votre message passe par deux prestataires techniques :
- Web3Forms, service d'envoi de formulaires, qui transmet le message par email ;
- Google (Gmail), qui héberge la boîte de réception.
Les emails envoyés directement à [email protected] sont hébergés par Fastmail.
Si vous réservez un appel en ligne, la prise de rendez-vous passe par Cal.com (nom, adresse email, créneau choisi et, si vous le donnez, numéro de téléphone), et le rendez-vous est ajouté à mon agenda Google.
Ces prestataires peuvent traiter les données en dehors de l'Union européenne. Aucun autre tiers n'y a accès.
Durée de conservation
Les échanges sont conservés au maximum 3 ans après le dernier contact, puis supprimés.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour les exercer, écrivez à [email protected]. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
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8. Droit applicable
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Dernière mise à jour : octobre 2026